Mentions légales

SCENERI Design d’intérieur est une entreprise individuelle située à Saint-Maur-des-Fossés.

Le site internet sceneridesign.fr est la propriété exclusive de SCENERI Design d’intérieur.

Adresse du site Web

www.sceneridesign.fr

Hébergeur

Siège en France :

1&1 IONOS SARL                                                                       
7, place de la Gare                                                                                     
BP 70109                                                                                            
57200 Sarreguemines Cedex

Directrice de la publication

Mirlande ORELIEN

Propriété intellectuelle

Toute représentation ou reproduction, totale ou partielle, permanente ou temporaire, sur un support informatique et/ou papier, et par quelque procédé que ce soit (notamment par voie de framing*), sans l’autorisation expresse de SCENERI Design d’intérieur (marque déposée) est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, qui pourra entraîner des condamnations civiles et/ou pénales. Seule l’impression papier est autorisée aux fins de copie privée à l’usage exclusif du copiste au sens de l’article L122-5 2° du Code de la propriété intellectuelle.

Il est rappelé que les photographies réalisées par SCENERI Design d’intérieur et présentes sur le site “sceneridesign.fr” sont considérées comme des oeuvres de l’esprit bénéficiant de la protection au titre du droit d’auteur. Toute utilisation non autorisée de l’une ou l’autre des photographies est constitutif d’un acte de contrefaçon comme le prévoit l’article L335-3 du Code de la propriété intellectuelle. Pour les photographies qui ne sont pas réalisées par SCENERI Design d’intérieur, la source et l’auteur sont indiquées en fin d’article.

De manière générale, les données, les programmes, les textes, les informations, les logos, les identités visuelles, les images animées ou non et leurs mises en forme apparaissant sur le site “sceneridesign.fr” sont la propriété de SCENERI Design d’intérieur et sont protégées à ce titre par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Tout internaute s’engage à ne pas les utiliser et à ne permettre à quiconque d’utiliser ces contenus à des fins illégales.

Informations de contact

sceneridesign@gmail.com

Les mentions légales suivantes sont susceptibles de modification.